Séances du conseil / ordres du jour / procès-verbaux

Lieu et fréquence :

  • Les assemblées du conseil municipal ont lieu le 2e lundi du mois, à 20h,  au 241, rue Coutu.
  • Toute assemblée publique qui tombe une journée de congé férié est reportée au lendemain, soit le 2e mardi du mois.
  • Veuillez noter que les ordres du jour publiés sont à titre indicatifs et peuvent être modifiés lors de la tenue de l'assemblée.

Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

Le comité consultatif mis sur pied en 1990 est composé d'un membre du conseil municipal et de sept membres bénévoles choisis parmi les résidants de la municipalité. La durée d'un mandat au CCU est de deux ans. Les principales responsabilités du comité concernent l'appréciation des demandes de modification des règlements d'urbanisme, des demandes de dérogations mineures, du dépôt de plan d'aménagement d'ensemble, et de toutes demandes relatives à l'aménagement et à l'urbanisme que le conseil municipal lui confie. Le comité est accompagné de l'inspecteur responsable de l'émission des permis et de l'urbaniste.

Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de Ste-Émélie (PDF)

Séances du conseil 2011

Date Heure Type de séance Procès-verbal
10 janvier 20 h Ordinaire Télécharger le document
14 février 20 h Ordinaire Télécharger le document
14 mars 20 h Ordinaire Télécharger le document
11 avril 20 h Ordinaire Télécharger le document
9 mai 20 h Ordinaire Télécharger le document
24 mai 20 h 05 Ordinaire Télécharger le document
13 juin 20 h Ordinaire Télécharger le document
27 juin 20 h Ordinaire Télécharger le document
11 juillet 20 h Ordinaire Télécharger le document
8 août 20 h Ordinaire Télécharger le document
12 septembre 20 h Ordinaire Télécharger le document
11 octobre 20 h Ordinaire Télécharger le document
14 novembre 20 h Ordinaire Télécharger le document
12 décembre 20 h Ordinaire Télécharger le document
19 décembre 20 h Extraordinaire Télécharger le document