Séances du conseil / ordres du jour / procès-verbaux

Lieu et fréquence :

  • Les assemblées du conseil municipal ont lieu le 2e lundi du mois, à 20h,  au 241, rue Coutu.
  • Toute assemblée publique qui tombe une journée de congé férié est reportée au lendemain, soit le 2e mardi du mois.
  • Veuillez noter que les ordres du jour publiés sont à titre indicatifs et peuvent être modifiés lors de la tenue de l'assemblée.

Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

Le comité consultatif mis sur pied en 1990 est composé d'un membre du conseil municipal et de sept membres bénévoles choisis parmi les résidants de la municipalité. La durée d'un mandat au CCU est de deux ans. Les principales responsabilités du comité concernent l'appréciation des demandes de modification des règlements d'urbanisme, des demandes de dérogations mineures, du dépôt de plan d'aménagement d'ensemble, et de toutes demandes relatives à l'aménagement et à l'urbanisme que le conseil municipal lui confie. Le comité est accompagné de l'inspecteur responsable de l'émission des permis et de l'urbaniste.

Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de Ste-Émélie (PDF)

Séances du conseil 2013

Date Heure Type de séance Procès-verbal
14 janvier 20 h Ordinaire Télécharger le document
21 janvier 20 h Ordinaire Télécharger le document
11 février 20 h Ordinaire Télécharger le document
11 mars 20 h Ordinaire Télécharger le document
8 avril 20 h Ordinaire Télécharger le document
13 mai 20 h Ordinaire Télécharger le document
28 mai 19 h Extraordinaire Télécharger le document
3 juin 19 h 30 Extraordinaire Télécharger le document
10 juin 20 h Ordinaire Télécharger le document
8 juillet 20 h Ordinaire Télécharger le document
12 août 20 h Ordinaire Télécharger le document
19 août 19 h 10 Extraordinaire Télécharger le document
9 septembre 20 h Ordinaire Télécharger le document
1er octobre 20 h 10 Ordinaire Télécharger le document
11 novembre 20 h Ordinaire Télécharger le document
12 novembre 19 h Ordinaire Télécharger le document
18 novembre 19 h Ordinaire Télécharger le document
9 décembre 20 h Ordinaire Télécharger le document
10 décembre 19 h 30 Extraordinaire Télécharger le document
16 décembre 20 h Extraordinaire Télécharger le document