Séances du conseil / ordres du jour / procès-verbaux

Lieu et fréquence :

  • Les assemblées du conseil municipal ont lieu le 2e lundi du mois, à 20 h,  au 241, rue Coutu.
  • Toute assemblée publique qui tombe une journée de congé férié est reportée au lendemain, soit le 2e mardi du mois.
  • Veuillez noter que les ordres du jour publiés sont à titre indicatifs et peuvent être modifiés lors de la tenue de l'assemblée.

Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

Le comité consultatif mis sur pied en 1990 est composé d'un membre du conseil municipal et de sept membres bénévoles choisis parmi les résidents de la municipalité. La durée d'un mandat au CCU est de deux ans. Les principales responsabilités du comité concernent l'appréciation des demandes de modification des règlements d'urbanisme, des demandes de dérogations mineures, du dépôt de plan d'aménagement d'ensemble, et de toutes demandes relatives à l'aménagement et à l'urbanisme que le conseil municipal lui confie. Le comité est accompagné de l'inspecteur responsable de l'émission des permis et occasionnellement d'un urbaniste.

Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de Ste-Émélie (PDF)

Séances du conseil 2020

Date Heure Type de séance Procès-verbal
10 février 19 h Ordinaire Télécharger le document
24 février 19 h Extraordinaire Télécharger le document
9 mars 19 h Ordinaire -
14 avril 19 h Ordinaire -
11 mai 19 h Ordinaire -
8 juin 19 h Ordinaire -
13 juillet 19 h Ordinaire -
10 août 19 h Ordinaire -
14 septembre 19 h Ordinaire -
13 octobre 19 h Ordinaire -
9 novembre 19 h Ordinaire -
14 décembre 19 h Ordinaire -