Politiques municipales

Politiques municipales

Politique culturelle municipale
- Politique culturelle municipale Document no. 33 Ajouté le
  21-02-2019
Politique de l'Écocentre
- Politique de l'Écocentre Document no. 80 Ajouté le
  21-02-2019
- Résidus domestiques dangereux (RDD) - Écocentre - Collecte des encombrants Document no. 326 Ajouté le
  04-03-2019
Politique environnementale
SVP consultez les documents ci-dessous pour toutes les informations sur notre politique environnementale ainsi que notre plan d'action.
- ANNEXE: Plan d'action de la politique environnementale de la municipalité Document no. 2 Ajouté le
  21-02-2019
- Politique environnementale de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie Document no. 1 Ajouté le
  21-02-2019
Politique de tolérance zéro pour toutes les situations d'agressivité
- Politique de prévention du harcèlement psychologique Ajouté le
  20-04-2020
- Politique de tolérance zéro pour toutes les situations d'agressivité Document no. 83 Ajouté le
  21-02-2019
Politique d'utilisation des panneaux électroniques
- Politique d'utilisation des panneaux électroniques Document no. 54 Ajouté le
  21-02-2019
Politique de santé et de sécurité au travail
- Politique de santé et de sécurité au travail Document no. 71 Ajouté le
  21-02-2019
Politique d'accès et de tarifs d'utilisation des salles et équipements
- Politique d'accès et de tarifs d'utilisation des salles et équipements Document no. 19 Ajouté le
  01-03-2019
Politique de gestion des plaintes
- Politique de gestion des plaintes Ajouté le
  20-04-2020

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