Informations municipales

Informations municipales

Code d'éthique et de déonthologie
Ajouté le
14-11-2011
Politique d'accès et de tarifs d'utilisation des salles et équipements Document no. 19
Centres sportifs et de loisirs
Ajouté le
06-03-2019
Plan de la salle communautaire Jean-Antoine-Leprohon Document no. 300
Centres sportifs et de loisirs
Ajouté le
06-03-2019

Demande d'accès à l'information
- Formulaire de demande d'accès à la documentation Document no. 346
  Ajouté le
  21-02-2019
INFO-dépliant
Afficher tout
Schéma de couverture des risques d'incendie dans la MRC de la Matawinie
- Schéma de couverture des risques d'incendie dans la MRC de la Matawinie Document no. 73
  Ajouté le
  21-02-2019
Politiques municipales
Politique culturelle municipale
- Politique culturelle municipale Document no. 33
  Ajouté le
  21-02-2019
Politique de l'Écocentre
- Politique de l'Écocentre Document no. 80
  Ajouté le
  21-02-2019
- Résidus domestiques dangereux (RDD) - Écocentre - Collecte des encombrants Document no. 326
  Ajouté le
  04-03-2019
Politique environnementale
SVP consultez les documents ci-dessous pour toutes les infos sur notre politique environnementale ainsi que notre plan d'action.
- ANNEXE: Plan d'action de la politique environnementale de la municipalité Document no. 2
  Ajouté le
  21-02-2019
- Politique environnementale de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie Document no. 1
  Ajouté le
  21-02-2019
Politique de tolérance zéro pour toutes les situations d'agressivité
- Politique de tolérance zéro pour toutes les situations d'agressivité Document no. 83
  Ajouté le
  21-02-2019
Politique d'utilisation des panneaux électroniques
- Politique d'utilisation des panneaux électroniques Document no. 54
  Ajouté le
  21-02-2019
Politique de santé et de sécurité au travail
- Politique de santé et de sécurité au travail Document no. 71
  Ajouté le
  21-02-2019
Politique d'accès et de tarifs d'utilisation des salles et équipements
- Politique d'accès et de tarifs d'utilisation des salles et équipements Document no. 19
  Ajouté le
  01-03-2019

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