RÈGLEMENT 16RG-1123
MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 09RG-1118 ABROGEANT DANS SA TOTALITÉ LE RÈGLEMENT NUMÉRO 05RG-0918 CONCERNANT DE NOUVELLES DISPOSITIONS PERMETANT LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS ROUTE SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX
Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité que :
Lors de la séance régulière du conseil de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue le lundi, 13 novembre 2023 à 20h, à la Salle du Conseil située au 241 rue Coutu, a été donné un avis de motion qu'il sera déposé à une séance subséquente pour adoption, le règlement suivant :
Règlement 16RG-1123 modifiant le règlement numéro 09RG-1118 abrogeant dans sa totalité le règlement numéro 05RG-0918 concernant de nouvelles dispositions permettant la circulation des véhicules hors routes sur certains chemins municipaux.
Le présent règlement s'appliquera sur l'ensemble du territoire de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie.
Le projet dudit règlement fut déposé lors de la séance ordinaire du 13 novembre 2023, et est disponible pour consultation à la mairie, au 460 rue de la Mairie, Sainte-Émélie-de-l'Énergie.
DONNÉ À SAINTE-ÉMÉLIE-DE-L'ÉNERGIE, ce quatorzième jour du mois de novembre deux mille vingt trois.
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Mathieu Robillard
Directeur général, Greffier-trésorier
