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  • DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2023-0477 LOT 5 842 713 - RUE GÉNÉREUX

    AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 11 décembre 2023 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2023-0477 Emplacement rue Généreux Lot : 5 842 713 Zone At1-5 Objet de la demande La demande est à...

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  • RÈGLEMENT 16RG-1123

    MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 09RG-1118 ABROGEANT DANS SA TOTALITÉ LE RÈGLEMENT NUMÉRO 05RG-0918 CONCERNANT DE NOUVELLES DISPOSITIONS PERMETANT LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS ROUTE SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance régulière du conseil de la municipalité de...

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  • Règlement 13RG-0923 / Entrée en vigueur

    Règlement décrétant une dépense de 397 555$ et un emprunt de 397 555$ pour des travaux de rénovation et de réaménagement du centre culturel et sportif Jean- Antoine-Leprohon AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général adjoint et greffier-trésorier adjoint : Que lors d'une séance ordinaire tenue le 10 octobre 2023, le conseil municipal a adopté le règlement 13RG-0923 - Règlement...

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  • DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS POUR L'ANNÉE 2022

    Je, soussigné, Mathieu Robillard, directeur général et greffier-trésorier de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie, conformément aux dispositions de l'article 176.1 du Code municipal du Québec, donne avis public que le rapport financier et le rapport du vérificateur, pour l'exercice financier 2022, seront déposés lors de la séance extraordinaire qui sera tenue le lundi 6 novembre 2023 à...

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  • DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2023-0402

    AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 13 novembre à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2023-0402 Emplacement 315, chemin des Boutons-d'Or Lot : 5 843 404 Objet de la demande La demande est à...

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  • RÈGLEMENT 14RG-1023

    RÈGLEMENT ABROGEANT LE RÈGLEMENT 02RG-0120 CONCERNANT L'IMPOSITION DE DROIT SUPPLÉTIFS EN MATIÈRE DE MUTATION IMMOBILIÈRE Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance régulière du conseil de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue le mardi, 10 octobre 2023 à 20 h, à la Salle du Conseil située au...

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  • PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT (Tenue de registre)

    Règlement numéro 13RG-0923 décrétant une dépense de 397 555 $ et un emprunt de 397 555 $ pour des travaux de rénovation et de réaménagement du centre culturel et sportif Jean-Antoine-Leprohon AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L'ENSEMBLE DE LA MUNICIPALIT?: Lors d'une séance du conseil tenue le 10 octobre 2023, le conseil municipal de la...

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  • Demande d'usage conditionnel

    AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance extraordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 23 octobre 2023 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2023-0369 Emplacement rue de l'Horizon Lot : 6 559 602 Zone Rlm-1 Objet de la demande La demande est...

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  • Règlement 12RG-0923

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement 12RG-0923 modifiant le règlement 01RG-0212 concernant l'utilisation de l'eau potable AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général adjoint et greffier-trésorier adjoint : Que lors d'une séance ordinaire tenue le 11 septembre 2023, le conseil municipal a adopté le règlement numéro 12RG-0923 modifiant le règlement 01RG-0212 concernant...

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  • Règlement 10RG-0823

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement 10RG-0823 - Règlement décrétant une dépense de 2 329 425 $ et un emprunt de 2 329 425 $ pour des travaux de réfection des réseaux d'aqueduc et d'égout ainsi que des travaux de voirie sur les rues Coutu, Arbour, Ferland et Curé-Lefebvre AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général adjoint et greffier-trésorier adjoint : Que lors d'une séance...

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