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AVIS DE CONVOCATION | Séance extraordinaire du 19 août 2024
Au maire et à tous les conseillers municipaux OBJET : Avis de convocation / séance extraordinaire du 19 août 2024 Mesdames, Messieurs, Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu'une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie est convoquée par monsieur Éric Gélinas, directeur général adjoint pour être tenue le lundi 19 août 2024 à 19H00... -
AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR | RÈGLEMENT 06RG-0724
AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 06RG-0724 ENCADRANT LA PRATIQUE D'ACTIVITÉS RÉCRÉOTOURISTIQUES SUR LE TERRITOIRE DU PARC NATURE ÉMÉLINOIS AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général adjoint et greffier-trésorier adjoint : Que lors d'une séance ordinaire tenue le 12 août 2024, le conseil municipal a adopté le règlement numéro 06RG-0724 ; Que l'objet de ce règlement est... -
RÈGLEMENT 06RG-0724
Encadrant la pratique d'activités récréotouristiques sur le territoire du Parc nature émélinois. -
AVIS DE MOTION | RÈGLEMENT 07RG-0824
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 07RG-0824 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 08RG-0819 ABROOGEANT EN TOTALITÉ LE RÈGLEMENT 03RG-0316 RELATIF À LA CIRCULATION ET À LA LIMITE DE VITESSE Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier adjoint de la susdite municipalité que : Lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue... -
AVIS DE MOTION | RÈGLEMENT 08RG-0824
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 08RG-0824 MODIFIANT RÈGLEMENT NUMÉRO 06RG-0413-RM-05 CONCERNANT LE STATIONNEMENT APPLICABLE PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 20RG-1101 Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier adjoint de la susdite municipalité que : Lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie...
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