-
RÈGLEMENT 02RG-0621 RELATIF À LA GESTION CONTRACTUELLE
ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 04RG-0220 RELATIF À LA GESTION CONTRACTUELLE Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue le lundi 14 juin 2021 à 20h, au Centre culturel et sportif Jean-Antoine Leprohon, au... -
RÈGLEMENT 01RG-0521
ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 08RG-0712 RELATIF AUX ANIMAUX DOMESTIQUES Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue le lundi 10 mai 2021 à 20h, par visioconférence, a été donnée un avis de motion qu'il sera... -
RÈGLEMENT 03RG-0621
RÉGISSANT L'ACCÈS, L'UTILISATION ET LE BON ORDRE DE LA PLAGE MUNICIPALE Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue le lundi 14 juin 2021 à 20h, au Centre culturel et sportif Jean-Antoine Leprohon, au 140 rue... -
CERTIFICAT RELATIF AU DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER
Je, Mathieu Robillard, directeur général et secrétaire-trésorier de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie, certifie : que le nombre de personnes habiles à voter sur le règlement numéro 01RG-0120 est de 1 142 ;que le nombre de demandes requises pour qu'un scrutin référendaire soit tenu est 125 ;que le nombre de demandes reçues est de 77 .Je déclare X (case cochée) que le règlement... -
AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER
Lors de la séance extraordinaire du conseil tenue le lundi 15 février 2021, le conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie a adopté le règlement numéro 01RG-0120 décrétant une dépense de 1 529 545 $ et un emprunt de 1 413 705 $ pour la création d'un parc municipal. Les personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité... -
RÈGLEMENT 01RG-0120
DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 529 545 $ ET UN EMPRUNT DE 1 413 705 $ POUR LA CRÉATION D'UN PARC MUNICIPAL Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue le lundi 8 février 2021 à 20 h, par visioconférence, a été donnée un... -
09RG-1120 modifiant 06RG-0302
AVIS À TOUTE PERSONNE QUI DÉSIRE S'OPPOSER À L'APPROBATION DU RÈGLEMENT 09RG-1120 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 06RG-0302 DÉCRÉTANT L'EXÉCUTION DES TRAVAUX RELATIVEMENT À L'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EAU POTABLE Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance ordinaire du conseil tenue le lundi 9 novembre... -
10RG-1120 modifiant 08RG-0702 et 09RG-0504
AVIS À TOUTE PERSONNE QUI DÉSIRE S'OPPOSER À L'APPROBATION DU RÈGLEMENT 10RG-1120 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 08RG-0702 DÉCRÉTANT L'EXÉCUTION DES TRAVAUX RELATIVEMENT AU REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES ET LE RÈGLEMENT NUMÉRO 09RG-0504 MODIFIANT LE RÈGLEMENT D'EMPRUNT 08RG-0702 Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier de la susdite... -
RÈGLEMENT 08RG-0720 CONCERNANT LES ENCOMBREMENTS SUR LA VOIE PUBLIQUE ET LES PLACES PUBLIQUES
Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance régulière du Conseil Municipal de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue le lundi 13 juillet 2020 à 20 h, au Centre Jean-Antoine-Leprohon situé au 140, rue Émélie Bolduc, a été donnée un avis de motion qu'il sera déposé à la séance ordinaire du 10... -
Extrait du procès-verbal - résolution numéro 357RS-0916