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  • DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0530

    AVIS PUBLIC DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0530 LOT 6 316 779 et 6 316 778 ? CHEMIN DU LAC-VASE AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 13 janvier 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL...

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  • DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2024-0529

    AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2024-0529 LOT 6 316 779 et 6 316 778 ? CHEMIN DU LAC-VASE AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 13 janvier 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE...

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  • AVIS DE CONVOCATION | SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2024 (PTI)

    Au maire et à tous les conseillers municipaux OBJET : Avis de convocation / séance extraordinaire du 16 décembre 2024 (PTI) Mesdames, Messieurs, Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu'une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie est convoquée par monsieur Éric Gélinas, directeur général pour être tenue le lundi 16 décembre 2024 à...

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  • AVIS DE CONVOCATION | SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2024 (BUDGET)

    Au maire et à tous les conseillers municipaux OBJET : Avis de convocation / séance extraordinaire du 16 décembre 2024 (Budget) Mesdames, Messieurs, Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu'une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie est convoquée par monsieur Éric Gélinas, directeur général pour être tenue le lundi 16 décembre...

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  • ADOPTION DU BUDGET 2025

    AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2025 Conformément aux dispositions de l'article 956 du Code municipal du Québec, avis est par les présentes donné à toutes les personnes susceptibles d'être intéressées : Qu'une séance extraordinaire du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie au cours de laquelle sera adopté le budget 2025 sera tenue le lundi 16 décembre 2024 à 20 h 00 à...

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  • ADOPTION PLAN TRIENNAL D'IMMOBILISATION 2025-2026-2027

    AVIS PUBLIC ADOPTION PLAN TRIENNAL D'IMMOBILISATION 2025-2026-2027 Conformément aux dispositions de l'article 956 du Code municipal du Québec, avis est par les présentes donné à toutes les personnes susceptibles d'être intéressées : Qu'une séance extraordinaire du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie au cours de laquelle sera adopté le plan triennal d'immobilisation...

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  • SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 2 DÉCEMBRE 2024

    Au maire et à tous les conseillers municipaux OBJET : Avis de convocation / séance extraordinaire du 2 décembre 2024 Mesdames, Messieurs, Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu'une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie est convoquée par monsieur Éric Gélinas, directeur général, pour être tenue le lundi 2 décembre 2024 à 19H00...

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  • CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL

    AVIS PUBLIC CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, directeur général et greffier trésorier de la susdite municipalité, QUE conformément à l'article 148 du Code municipal du Québec ou 319 de la Loi sur les cités et villes, le conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie a adopté, lors de sa séance tenue le 11 novembre 2024,...

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  • AVIS PUBLIC_UC2024-0346

    AVIS PUBLIC DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0346 LOT 6 559 634 ? 313, RUE DE LA NATURE AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 9 décembre 2024 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2024-0346...

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