AVIS PUBLIC_UC2024-0346
AVIS PUBLIC
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DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0346
LOT 6Â 559 634 ? 313, RUE DE LA NATURE
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AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 9 décembre 2024 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante :
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USAGE CONDITIONNEL 2024-0346
Emplacement
313, rue de la Nature
Lot : 6 559 634
Zone RLM-1
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Objet de la demande
La demande est à l'effet de permettre un projet intégré récréotouristique incluant : Chalets, location court terme.
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- 2 chalets A-FRAME
Disposition réglementaire affectée
Règlement numéro 02RG-0314 relatif aux usages conditionnels.
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Lors de la séance, toute personne intéressée pourra se faire entendre par le conseil relativement à cette demande.
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Donné à Sainte-Émélie-de-l'Énergie, ce quinzième jour du mois de novembre deux mille vingt-quatre (15 novembre 2024).
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Éric Gélinas M. ATDR
Directeur général
Greffier-trésorier
