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AVIS DE MOTION | RÈGLEMENT 07RG-0824
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 07RG-0824 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 08RG-0819 ABROOGEANT EN TOTALITÉ LE RÈGLEMENT 03RG-0316 RELATIF À LA CIRCULATION ET À LA LIMITE DE VITESSE Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier adjoint de la susdite municipalité que : Lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue... -
AVIS DE MOTION | RÈGLEMENT 08RG-0824
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 08RG-0824 MODIFIANT RÈGLEMENT NUMÉRO 06RG-0413-RM-05 CONCERNANT LE STATIONNEMENT APPLICABLE PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 20RG-1101 Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier adjoint de la susdite municipalité que : Lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie... -
DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2023-0298 900, RUE DU TRAPPEUR
AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 11 septembre 2023 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2023-0298 Emplacement 900, rue du Trappeur Lot : 5 842 350 Objet de la demande La demande est à l'effet... -
Usage conditionnel 2022-0170
Projet intégré récréo-touristique 1410-1434, route Saint-Joseph Zone At1-2 (villégiature) Nature et effet Usage conditionnel 2022-0170Matricule : 9729-29-6391 Adresse : 1410-1434, route Saint-Joseph Lot 5 844 477 Zone At1-2 Demande à l'effet d'obtenir un usage conditionnel pour un projet intégré récréo-touristique comprenand des résidences de tourisme. Lors de la séance du conseil municipal du 12... -
Règlement 04RG-0422 modifiant le règlement 01RG-0521 relatif aux animaux domestiques
Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue le lundi 11 avril 2022 à 20 h 00, à la salle du conseil au 241, rue Coutu, a été donnée un avis de motion qu'il sera déposé à une séance subséquente, pour adoption, le règlement... -
règlement prévoyant la création d'un parc municipal et son aménagement
RÈGLEMENT 05RG-0422 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 01RG-0120 RÈGLEMENT PRÉVOYANT LA CRÉATION D'UN PARC MUNICIPAL ET SON AMÉNAGEMENT, AUTORISANT L'ACHAT DU MATRICULE 9233-99-7877-0-000-0000 ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 015 945 $ À CES FINS Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance ordinaire du... -
ASSEMBLÉE DE CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE PROJET DE RÈGLEMENT 05RG-1221
À toutes les personnes intéressées par le projet de règlement 05RG-1221 visant à encadrer les activités des résidences de tourisme, avis public est donné par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie que le conseil municipal tiendra une assemblée de consultation publique le 21 février 2022 à 20 h 00 au Centre culturel et sportif... -
Motion_01RG-0122_modif 01RG-0119_traitement des élus municipaux
Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue le lundi 17 janvier 2022 à 20 h 00, par visio-conférence, a été donnée un avis de motion qu'il sera déposé à la prochaine séance ordinaire qui aura lieu le 14 février 2022 à 20... -
motion_02RG-0122_abroge et rempl 05RG-0519_code éthique et déonto élus
Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue le lundi 17 janvier 2022 à 20 h 00, par visio-conférence, a été donnée un avis de motion qu'il sera déposé à la prochaine séance ordinaire qui aura lieu le 14 février 2022 à 20... -
Adoption du budget 2021
Conformément aux dispositions de l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes, avis est par les présentes donné à toutes les personnes susceptibles d'être intéressées : Qu'une séance extraordinaire du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie au cours de laquelle sera adopté le budget 2021 sera tenue le lundi 21 décembre 2020 à 20h00 à huis clos par visioconférence....
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