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  • RÈGLEMENT 110-2025 CONCERNANT DE NOUVELLES DISPOSITIONS PERMETTANT LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS ROUTE SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 110-2025 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 09RG-1118 ABROGEANT EN TOTALITÉ LE RÈGLEMENT 05RG-0918 CONCERNANT DE NOUVELLES DISPOSITIONS PERMETTANT LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS ROUTE SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier : Que lors d'une séance extraordinaire tenue le 22 décembre...

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  • Répartition des dépenses de la Municipalité régionale de comté de Matawinie.

    Aux contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière de la susdite municipalité, QUE : Lors de l'assemblée ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté de Matawinie, tenue le 10 décembre 2025, a été adopté le règlement numéro 260-2025 modifiant et remplaçant les règlements 240-2024,...

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  • ADOPTION DU PLAN TRIENNAL D'IMMOBILISATION 2026-2027-2028 ET DU BUDGET 2026

    Conformément aux dispositions de l'article 956 du Code municipal du Québec, avis est par les présentes donné à toutes les personnes susceptibles d'être intéressées : Qu'une séance extraordinaire du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie au cours de laquelle sera adopté le plan triennal d'immobilisation 2026-2027-2028 et le budget 2026 sera tenue le lundi 22 décembre...

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  • ADOPTION DU PLAN TRIENNAL D'IMMOBILISATION 2026-2027-2028 ET DU BUDGET 2026

    AVIS PUBLIC ADOPTION DU PLAN TRIENNAL D'IMMOBILISATION 2026-2027-2028 ET DU BUDGET 2026 Conformément aux dispositions de l'article 956 du Code municipal du Québec, avis est par les présentes donné à toutes les personnes susceptibles d'être intéressées : Qu'une séance extraordinaire du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie au cours de laquelle sera adopté le plan...

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  • Calendrier des séances 2026

    SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, directeur général et greffier trésorier de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie, QUE conformément à l'article 148 du Code municipal du Québec, le conseil de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie a adopté, lors de sa séance tenue le 17 novembre 2025, une résolution par laquelle est établi le...

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  • MRC MAtawinie règlement numéro 259-2025

    PROVINCE DE QUÉBECMUNICIPALITÉ RÉGIONALEDE COMTÉ DE MATAWINIE Aux contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière de la susdite municipalité QUE: Lors de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté de Matawinie tenue le 15 octobre 2025, a été adopté le règlement numéro 259-2025 "...

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  • Demande de dérogation mineure 2025-0236

    AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2025-0236 LOT 6 363 513 ? CHEMIN GÉRARD AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le jeudi 2 octobre 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2025-0236 Emplacement...

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  • Demande d'usage conditionnel 2025-0238

    AVIS PUBLIC DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2025-0238 900, RUE DU TRAPPEUR AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le jeudi 2 octobre 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2025-0238 Emplacement 900, rue du...

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  • Demande de dérogation mineure 2025-0250

    AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2025-0250 193 et 210, CHEMIN SAINT-MICHEL AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le jeudi 2 octobre 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2025-0250 Emplacement...

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  • Demande de dérogation mineure 2025-0254

    AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2025-0254 LOT 5 843 000, RUE COUTU AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le jeudi 2 octobre 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2025-0254 Emplacement Lot 5...

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