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  • DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2023-0477 LOT 5 842 713 - RUE GÉNÉREUX

    AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 11 décembre 2023 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2023-0477 Emplacement rue Généreux Lot : 5 842 713 Zone At1-5 Objet de la demande La demande est à...

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  • RÈGLEMENT 16RG-1123

    MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 09RG-1118 ABROGEANT DANS SA TOTALITÉ LE RÈGLEMENT NUMÉRO 05RG-0918 CONCERNANT DE NOUVELLES DISPOSITIONS PERMETANT LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS ROUTE SUR CERTAINS CHEMINS MUNICIPAUX Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité que : Lors de la séance régulière du conseil de la municipalité de...

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  • DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS POUR L'ANNÉE 2022

    Je, soussigné, Mathieu Robillard, directeur général et greffier-trésorier de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie, conformément aux dispositions de l'article 176.1 du Code municipal du Québec, donne avis public que le rapport financier et le rapport du vérificateur, pour l'exercice financier 2022, seront déposés lors de la séance extraordinaire qui sera tenue le lundi 6 novembre 2023 à...

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  • DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2023-0402

    AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 13 novembre à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2023-0402 Emplacement 315, chemin des Boutons-d'Or Lot : 5 843 404 Objet de la demande La demande est à...

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  • Demande d'usage conditionnel

    AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance extraordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 23 octobre 2023 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2023-0369 Emplacement rue de l'Horizon Lot : 6 559 602 Zone Rlm-1 Objet de la demande La demande est...

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