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  • AVIS DE CONVOCATION | Séance extraordinaire du 19 août 2024

    Au maire et à tous les conseillers municipaux OBJET : Avis de convocation / séance extraordinaire du 19 août 2024 Mesdames, Messieurs, Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu'une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie est convoquée par monsieur Éric Gélinas, directeur général adjoint pour être tenue le lundi 19 août 2024 à 19H00...

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  • AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR | RÈGLEMENT 06RG-0724

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 06RG-0724 ENCADRANT LA PRATIQUE D'ACTIVITÉS RÉCRÉOTOURISTIQUES SUR LE TERRITOIRE DU PARC NATURE ÉMÉLINOIS AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général adjoint et greffier-trésorier adjoint : Que lors d'une séance ordinaire tenue le 12 août 2024, le conseil municipal a adopté le règlement numéro 06RG-0724 ; Que l'objet de ce règlement est...

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  • AVIS DE MOTION | RÈGLEMENT 07RG-0824

    AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 07RG-0824 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 08RG-0819 ABROOGEANT EN TOTALITÉ LE RÈGLEMENT 03RG-0316 RELATIF À LA CIRCULATION ET À LA LIMITE DE VITESSE Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier adjoint de la susdite municipalité que : Lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie tenue...

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  • AVIS DE MOTION | RÈGLEMENT 08RG-0824

    AVIS PUBLIC RÈGLEMENT 08RG-0824 MODIFIANT RÈGLEMENT NUMÉRO 06RG-0413-RM-05 CONCERNANT LE STATIONNEMENT APPLICABLE PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 20RG-1101 Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier adjoint de la susdite municipalité que : Lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie...

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  • Adoption du règlement 240-2024

    Lors de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté de Matawinie, tenue le 19 juin 2024, a été adopté le règlement 240-2024 " modifiant et remplaçant les règlements 231-2022, 231-2022-1 et 231-2022-1 établissant les modes spécifiques de répartition des dépenses de la Municipalité régionale de comté de Matawinie ". La copie intégrale de ce règlement est disponible pour...

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  • DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2024-0200

    AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 8 juillet 2024 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2024-0200 Emplacement 201, rue Rondeau Lot : 5 842 895 Objet de la demande La demande est à l'effet de...

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  • DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0197 LOT 6 559 625 ? 360, RUE DE LA NATURE

    AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 8 juillet 2024 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2024-0197 Emplacement 360, rue de la Nature (secteur montagne d'Émélie) Lot : 6 559 625 Zone : Rlm-1 Objet...

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  • RÈGLEMENT 03RG-0524 DÉTERMINANT LES MODALITÉS DE PUBLICATION DES AVIS PUBLICS MUNICIPAUX

    AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier : Que lors d'une séance ordinaire tenue 10 juin 2024, le conseil municipal a adopté le règlement numéro 03RG-0524 ; Que l'objet de ce règlement est de déterminer les modalités de publications des avis publics municipaux ; Que le règlement entre en vigueur le jour de sa publication ; Que le règlement peut être...

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  • RÈGLEMENT 02RG-0424 MODIFIANT LE RÈGLEMENT VISANT LES ÉTABLISSEMENTS D'HÉBERGEMENT TOURISTIQUE

    RÈGLEMENT 02RG-0424 MODIFIANT LE RÈGLEMENT VISANT À ENCADRER LES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS D'HÉBERGEMENT TOURISTIQUE SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ NO 05RG-1221 ET SES AMENDEMENTS AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier : Que lors d'une séance ordinaire tenue 13 mai 2024, le conseil municipal a adopté le règlement numéro 02RG-0424 ; Que...
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