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  • Demande de dérogation mineure 2025-0236

    AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2025-0236 LOT 6 363 513 ? CHEMIN GÉRARD AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le jeudi 2 octobre 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2025-0236 Emplacement...

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  • Demande d'usage conditionnel 2025-0238

    AVIS PUBLIC DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2025-0238 900, RUE DU TRAPPEUR AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le jeudi 2 octobre 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2025-0238 Emplacement 900, rue du...

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  • Demande de dérogation mineure 2025-0250

    AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2025-0250 193 et 210, CHEMIN SAINT-MICHEL AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le jeudi 2 octobre 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2025-0250 Emplacement...

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  • Demande de dérogation mineure 2025-0254

    AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2025-0254 LOT 5 843 000, RUE COUTU AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le jeudi 2 octobre 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2025-0254 Emplacement Lot 5...

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  • Demande de dérogation mineure 2025-0253

    AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2025-0253 200, RUE DES PIONNIERS AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le jeudi 2 octobre 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2025-0253 Emplacement 200, rue...

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  • DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION TRIENNAL 2025-2026-2027 | 2e exercice financier

    AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION TRIENNAL 2025-2026-2027 2e exercice financier Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité que : Le rôle triennal d'évaluation foncière de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie sera, en 2026 en vigueur pour son deuxième exercice financier et que toute personne peut en prendre...

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  • Avis public d'élection Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie

    Date du scrutin : Dimanche, 2 novembre 2025 Par cet avis public, Mme Édith Gravel, présidente d'élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la MRC. 1. Le poste de préfète ou préfet est ouvert aux candidatures. 2. Toute déclaration de candidature à ce poste doit être produite au bureau de la présidente d'élection ou au bureau de la secrétaire d'élection aux jours et...

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  • Avis public d'élection

    Date du scrutin : 2 novembre 2025 Par cet avis public, Mme. Julie Maurice, présidente d'élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la municipalité. Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures :Poste de mairesse ou maire Poste de conseillère ou conseiller 1 Poste de conseillère ou conseiller 2 Poste de conseillère ou conseiller 3 Poste de conseillère ou...

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  • RÈGLEMENT 109-2025 CONCERNANT LES NUISANCES

    AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier : Que lors d'une séance ordinaire tenue le 14 juillet 2025, le conseil municipal a adopté le règlement numéro 109-2025 ; Que l'objet de ce règlement concerne les nuisances ; Que le règlement entre en vigueur le jour de sa publication ; Que le règlement peut être consulté au bureau de la mairie, 460, rue de la...

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  • Règlement numéro 105-2025 constituant une réserve financière pour le service de l'eau potable

    AVIS PUBLIC est donné par la soussignée, directrice générale adjointe et greffière-trésorière adjointe : Que lors d'une séance ordinaire tenue le 12 mai 2025, le conseil municipal a adopté le règlement 105-2025 - Règlement constituant une réserve financière pour le service de l'eau potable ; Que l'objet du présent règlement est d'autoriser la constitution d'une réserve financière pour le service...

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