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  • DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2025-0006 LOT 6 496 856 ? ROUTE DU LAC-MATAMBIN

    AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 10 février 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2025-0006 Emplacement 1033 route du Lac-Matambin Lot : 6 496 856 Zone R1-1 Objet de la demande La demande...

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  • CARACTÉRISTIQUES ET LE MODE DE TARIFICATION DES SERVICES DU CHEMIN DESMARAIS

    AVIS PUBLIC D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 101-2025 ÉTABLISSANT LES CARACTÉRISTIQUES ET LE MODE DE TARIFICATION DES SERVICES D'AQUEDUC, D'ÉGOUT, D'ENLÈVEMENT DES ORDURES ET DE L'ENTRETIEN D'HIVER DU CHEMIN DESMARAIS (2,05 KM) AUX PROPRIÉTAIRES D'IMMEUBLES CONCERNÉS POUR L'ANNÉE FINANCIÈRE 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier : Que lors d'une séance...

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  • RÈGLEMENT 100-2025 FIXANT LE TAUX DE LA TAXE FONCIÈRE ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION POUR L'EXERCICE FINANCIER 2025

    AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier : Que lors d'une séance ordinaire tenue 13 janvier 2025, le conseil municipal a adopté le règlement numéro 100-2025 ; Que l'objet de ce règlement est le taux de la taxe et les conditions de perception pour l'exercice financier 2025 ; Que le règlement entre en vigueur le jour de sa publication ; Que le règlement peut...

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  • DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0530

    AVIS PUBLIC DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0530 LOT 6 316 779 et 6 316 778 ? CHEMIN DU LAC-VASE AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 13 janvier 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL...

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  • DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2024-0529

    AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2024-0529 LOT 6 316 779 et 6 316 778 ? CHEMIN DU LAC-VASE AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 13 janvier 2025 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE...

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  • AVIS DE CONVOCATION | SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2024 (PTI)

    Au maire et à tous les conseillers municipaux OBJET : Avis de convocation / séance extraordinaire du 16 décembre 2024 (PTI) Mesdames, Messieurs, Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu'une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie est convoquée par monsieur Éric Gélinas, directeur général pour être tenue le lundi 16 décembre 2024 à...

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  • AVIS DE CONVOCATION | SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2024 (BUDGET)

    Au maire et à tous les conseillers municipaux OBJET : Avis de convocation / séance extraordinaire du 16 décembre 2024 (Budget) Mesdames, Messieurs, Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu'une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie est convoquée par monsieur Éric Gélinas, directeur général pour être tenue le lundi 16 décembre...

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  • ADOPTION DU BUDGET 2025

    AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2025 Conformément aux dispositions de l'article 956 du Code municipal du Québec, avis est par les présentes donné à toutes les personnes susceptibles d'être intéressées : Qu'une séance extraordinaire du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie au cours de laquelle sera adopté le budget 2025 sera tenue le lundi 16 décembre 2024 à 20 h 00 à...

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  • ADOPTION PLAN TRIENNAL D'IMMOBILISATION 2025-2026-2027

    AVIS PUBLIC ADOPTION PLAN TRIENNAL D'IMMOBILISATION 2025-2026-2027 Conformément aux dispositions de l'article 956 du Code municipal du Québec, avis est par les présentes donné à toutes les personnes susceptibles d'être intéressées : Qu'une séance extraordinaire du conseil municipal de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie au cours de laquelle sera adopté le plan triennal d'immobilisation...

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