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  • SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 2 DÉCEMBRE 2024

    Au maire et à tous les conseillers municipaux OBJET : Avis de convocation / séance extraordinaire du 2 décembre 2024 Mesdames, Messieurs, Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu'une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie est convoquée par monsieur Éric Gélinas, directeur général, pour être tenue le lundi 2 décembre 2024 à 19H00...

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  • CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL

    AVIS PUBLIC CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, directeur général et greffier trésorier de la susdite municipalité, QUE conformément à l'article 148 du Code municipal du Québec ou 319 de la Loi sur les cités et villes, le conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie a adopté, lors de sa séance tenue le 11 novembre 2024,...

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  • AVIS PUBLIC_UC2024-0346

    AVIS PUBLIC DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0346 LOT 6 559 634 ? 313, RUE DE LA NATURE AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le lundi 9 décembre 2024 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2024-0346...

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  • AVIS DE CONVOCATION EXTRAORDINAIRE

    Au maire et à tous les conseillers municipaux OBJET : Avis de convocation / séance extraordinaire du 4 novembre 2024 Mesdames, Messieurs, Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu'une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie est convoquée par monsieur Éric Gélinas, directeur général, pour être tenue le lundi 4 novembre 2024 à 19H00...

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  • DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION TRIENNAL 2025-2026-2027

    Est par la présente donnée par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité que : Le rôle triennal d'évaluation foncière de la municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie devant être en vigueur durant les exercices financiers 2025-2026-2027, a été déposé à mon bureau le 13 septembre 2024, et que toute personne peut en prendre connaissance à cet endroit, durant...

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  • AVIS PUBLIC | DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0296

    AVIS PUBLIC DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0296 LOT 6 561 923 ? RUE CHANTAL AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le mardi 15 octobre 2024 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2024-0296 Emplacement Rue...

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  • AVIS PUBLIC | DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0301

    AVIS PUBLIC DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0301 LOT 6 638 666 ? RUE DE L'INGÉNIEUR AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le mardi 15 octobre 2024 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2024-0301...

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  • AVIS PUBLIC | DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0302

    AVIS PUBLIC DEMANDE D'USAGE CONDITIONNEL 2024-0302 LOT 6 559 608 ? RUE DE L'HORIZON AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le mardi 15 octobre 2024 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande d'usage conditionnel suivante : USAGE CONDITIONNEL 2024-0302 Emplacement...

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  • AVIS PUBLIC | DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2024-0300

    AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2024-0300 AVIS PUBLIC est par la présente donnée, par le soussigné, qu'au cours de la séance ordinaire du conseil municipal qui sera tenue le mardi 15 octobre 2024 à 20 heures à la salle du conseil au 241, rue Coutu, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : DÉROGATION MINEURE 2024-0300 Emplacement 19, rue Francine Lot : 5 843...

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  • RÈGLEMENT 08RG-0724

    PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ÉMÉLIE-DE-L'ÉNERGIE RÈGLEMENT NUMÉRO 08RG-0724 MODIFIANT RÈGLEMENT NUMÉRO 06RG-0413-RM-05 CONCERNANT LE STATIONNEMENT APPLICABLE PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 20RG-1101 CONSIDÉRANT QUE des modifications doivent être apportées au règlement concernant le stationnement ; En conséquence, sur proposition de Julie...

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